Le Guide des Ressources Humaines de l’Entreprise

Exemple en Hôtellerie Restauration en France :

1er CHAPITRE : L’embauche

A. LES REGLES RELATIVES AU RECRUTEMENT

1. Les besoins en recrutement
2. La recherche de candidats
3. La sélection des candidats

B. LES FORMALITES LIEES A L’EMBAUCHE

1. La déclaration préalable à l’embauche (DPAE Ex DUE)
2. L’immatriculation du salarié à la sécurité sociale
3. La visite d’informat° et de prévent° (ex Visite médicale d’embauche)
4. Affiliation à la retraite et à la prévoyance complémentaires
5. Vérifications à effectuer pour certains contrats
6. Etablissement et signature du contrat de travail
7. Le registre unique du personnel

2ème CHAPITRE : Les différents types de contrat de travail

A. LE CONTRAT A DUREE INDETERMINEE

1. Le contenu du contrat
2. La période d’essai

B. LE CONTRAT A DUREE DETERMINEE

1. Les conditions de recours au CDD
2. La durée du contrat
3. La période d’essai
4. Le contenu et la signature du contrat
5. Principe de l’égalité de traitement
6. La rupture du CDD

C. LES CONTRATS D’ALTERNANCE

1. Le contrat d’apprentissage
2. Le contrat de professionnalisation

D. LES SALARIES D’ENTREPRISES EXTERIEURES

1. Le rôle du Chef de Service
2. Le règlement intérieur
3. Les représentants du personnel

E. LE TRAVAIL TEMPORAIRE

1. Définition
2. Cas de recours
3. Durée du contrat
4. Exécution du contrat
5. Rupture de contrat

3ème CHAPITRE : L’exécution du contrat de travail

A. LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL

1. Définition
2. Heures supplémentaires
3. Durées maximales du travail
4. Temps d’habillage et de déshabillage
5. Affichage et contrôle de la durée du travail
6. Jours fériés
7. Travail de nuit
8. Temps partiel
9. Particularités du temps partiel

B. LES ELEMENTS LIES A LA REMUNERATION

1. Le principe de l’égalité des salaires
2. La saisie sur salaire
3. Les acomptes
4. Action Logement (1% Patronal)

C. LES CONGES PAYES ET AUTRES ABSENCES

1. Les congés payés
2. Les congés liés à l’arrivée d’un enfant
3. Les congés pour évènements familiaux
4. Les autres principales formes de congés

D. LES MALADIES ET ACCIDENTS

1. Maladies et accidents non professionnels
2. Accident du travail et maladie professionnelle

E. LA MODIFICATION DU CONTRAT DE TRAVAIL

1. Distinction entre une modification du contrat de travail et une modification des conditions de travail
2. Qu’est-ce qu’une modification des conditions de travail ?
3. Qu’est-ce qu’une modification du contrat de travail ?

F. LE POUVOIR DISCIPLINAIRE

1. Les différents degrés de fautes
2. Les différents degrés de sanctions
3. La procédure à respecter
4. Les limites au pouvoir disciplinaire

4ème chapitre : La rupture du contrat de travail

A. LA RUPTURE DE LA PERIODE D’ESSAI

1. Le fondement de la période d’essai
2. La rupture pendant la période d’essai
3. Les limites à la liberté de rompre

B. LA DEMISSION

1. Définition
2. Le préavis
3. Les effets

C. LE LICENCIEMENT

1. Le licenciement pour motif personnel
2. Les différents motifs
3. La procédure à respecter (effectuée par la DRH)
4. Le préavis
5. Les indemnités

D. LES DOCUMENTS A REMETTRE LORS D’UN DEPART

1. Le reçu pour solde de tout compte
2. Le certificat de travail
3. L’attestation du Pôle Emploi

E. LE DEPART A LA RETRAITE

5ème chapitre : L’hygiène et la sécurité

A. LES OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR

1. Les points à surveiller
2. Le contrôle de l’application de la réglementation
3. La responsabilité de l’employeur
4. La responsabilité du collaborateur

B. LA MEDECINE DU TRAVAIL

1. Présentation générale
2. Les droits et obligations des salariés
3. Les différents types de visite médicale

6ème Chapitre : Le Comité Social et Economique

A. LES MISSIONS DU CSE

B. LES ATTRIBUTIONS GENERALES, LES NOUVEAUTES

C. MISE EN PLACE

1. Seuil d’effectif
2. Mise en oeuvre des élections

D. LES REGLES RELATIVES AU CSE

1. Composition
2. Crédit d’heures
3. Statut
4. Formation des membres du CSE
5. Délit d’entrave
6. Protection des membres du CSE

E. FONCTIONNEMENT

1. Personnalité civile
2. Réunions
3. Ressources

F. LE DROIT SYNDICAL DANS L’ENTREPRISE

1. Statut et missions des délégués syndicaux
2. Les moyens d’action des organisations syndicales

7ème Chapitre : L’Inspection du Travail

A. MISSIONS ET ROLE DE L’INSPECTEUR DU TRAVAIL

1. Le droit de visite
2. La communication de documents
3. Les moyens de contrainte
4. Les autres pouvoirs de décision

B. L’AFFICHAGE OBLIGATOIRE